En tant que pigiste œuvrant dans le domaine créatif, votre travail consiste généralement à rendre des services et, bien sûr, à créer du contenu. La valeur de votre travail est en grande partie liée à celle de ce contenu créatif, à vos œuvres en d’autres mots. À moins que votre création ne soit photographique, à titre de créateur de l’œuvre, vous détenez automatiquement sur celle-ci un droit d’auteur et avez donc, en vertu de la Loi sur le droit d’auteur (http://lois.justice.gc.ca/fr/C-42/index.html), le droit exclusif de produire ou reproduire la totalité ou une partie importante de celle-ci, d’en exécuter ou d’en représenter la totalité ou une partie importante en public et, si votre œuvre n’est pas publiée, d’en publier la totalité ou une partie importante.

 

En bref, vous seul avez le droit d’exploiter cette œuvre ou d’autoriser quelqu’un à le faire. Par conséquent, si vous créez un slogan ou réalisez le design web d’un site Internet pour le compte d’un client, vous devrez autoriser celui-ci à reproduire et présenter ce design au public sur son site Web ou à reproduire sur divers supports le slogan que vous avez développé, et ce, même si votre design ou slogan a été créé à la demande expresse d’un client qui paie pour vos services. Pour ce faire, vous devrez lui accorder une licence autorisant ces utilisations ou lui céder tous vos droits d’auteur portant sur l’œuvre en question.

 

Si vous optez pour la cession de vos droits, il serait avisé de négocier avec votre client afin que celui-ci vous accorde une licence vous permettant de reproduire votre œuvre et de la présenter au public pour des fins d’autopromotion.

Si vous souhaitez obtenir des services juridiques, ou simplement me suggérer un sujet de chronique, n’hésitez pas à communiquer avec moi à l’adresse suivante cleduc@lafortunecadieux.com.